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Autorisation de jouer le théâtre de Ternoise comédies - La présente demande ne vaut pas autorisation... vous recevrez un accord écrit...



SPECTACLE VIVANT

EXPLOITATIONS PROFESSIONNELLES – Théâtre de Ternoise

DEMANDE D’AUTORISATION DE REPRESENTATION

 (articles L.122-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle)

* indique les champs indisensables donc obligatoires

 

IDENTITE DU DEMANDEUR

 

Nom de la compagnie  *

 

 

Nom du directeur *

 

 

Tél

 

 

E-mail *       

 

Adresse

 

 

N° licence entrepreneur de spectacle

 

 

N° siret

 

 

Compagnie / théâtre subventionné *

 

 

Oui    non

 

 

 

ŒUVRE

 

 

Titre de l’œuvre

 

 

Nom de l’auteur

 

Stéphane Ternoise.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

SPECTACLE

 

 

Titre du spectacle

 

    

Nature de l’exploitation /

  représentation scénique / 

     

  lecture /  

     

   jeune public /

      

 

 

  autre (à préciser)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Nom du metteur en scène

 

     

 

 

Durée indicative de l’oeuvre /          minutes

 

 

 

 

 

 

CONDITIONS PARTICULIERES DEMANDEES PAR L’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE

 

 

 

 

Durée de l’autorisation

Nombre de représentations envisagées

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

PIÉCES A JOINDRE IMPÉRATIVEMENT

- plus ou moins détaillé, ce qu'on dit : CV du metteur en scène / Note d’intention / Projet d’exploitation.

- plus ou moins détaillé, ce qu'on dit : Dossier de présentation de la compagnie (parcours artistique, etc.). Pour une exploitation internationale : distribution prévue et CV des comédiens.

- Le calendrier prévisionnel des représentations

 

 

 

RAPPEL : LA PRÉSENTE DEMANDE NE VAUT PAS AUTORISATION.

TOUTE DEMANDE D’AUTORISATION INCOMPLÈTE NE SERA PAS TRAITÉE TANT QUE LE DEMANDEUR N’AURA PAS PROCÉDÉ AU COMPLEMENT DU DOSSIER. TOUT ABANDON D’UN PROJET DE REPRÉSENTATION DEVRA ETRE SIGNALÉ

 

La demande d’autorisation doit parvenir à Jean-Luc PETIT - BP 17 - 46800 MONTCUQ (FRANCE)

 

 

Le demandeur sollicite l’autorisation de représenter, sous forme de spectacle vivant, l’(les) œuvre(s) objet(s) de la présente dont l’auteur est Stéphane Ternoise

Le demandeur déclare être informé des conditions d’autorisation et de perception : 8% du montant HT des entrées avec un minimum de 50 euros par autorisation. Si vous êtes en France, merci de joindre un chèque de 50 euros (en cas exceptionnel de refus, le chèque sera retourné), sinon le paiement s'effectuera obligatoirement en ligne via paypal. Si vous êtes en France, le paiement en ligne est naturellement possible sur simple demande.

Les 50 euros payés lors de la demande d'autorisation sont une avance sur droits d'auteur.
En cas d'annulation des représentations, ces 50 euros resteront acquis à l'auteur, seront alors fiscalement considérés comme des frais de dossiers.
Le paiement des droits d'auteur devra être acquitté dans un délai maximum de deux mois après chaque représentation.
Ce paiement se fera à l'initiative de la troupe qui recevra ensuite une facture.
Le contact mail entre le responsable de la troupe et Stéphane Ternoise, permettra d'aboder tout cas particulier.

A ENVOYER EN 3 EXEMPLAIRES signés... (un vous sera retourné, si vous souhaitez 2 retours, envoyez-en 4...)

 

 

 

Certifié exact, à

 

Le

 

 

Nom du demandeur

 

 

Fonction

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La présente demande ne vaut pas autorisation... vous recevrez un accord écrit...
Merci de nous signaler par mail que vous venez d'envoyer une demande d'autorisation.
ternoise le site théâtre Version A imprimer (mise en page étudiée)
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