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SPECTACLE VIVANT
EXPLOITATIONS
PROFESSIONNELLES – Théâtre de Ternoise
DEMANDE D’AUTORISATION
DE REPRESENTATION
(articles L.122-1 et
suivants du code de la propriété intellectuelle)
* indique les champs
indisensables donc obligatoires
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IDENTITE DU
DEMANDEUR |
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Nom de la
compagnie * |
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Nom du directeur * |
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Tél |
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Adresse |
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N° licence
entrepreneur de spectacle |
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N° siret |
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Compagnie / théâtre subventionné * |
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ŒUVRE |
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Titre de l’œuvre |
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Nom de l’auteur |
Stéphane Ternoise. |
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SPECTACLE |
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Titre du spectacle |
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Nom du metteur en
scène |
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CONDITIONS PARTICULIERES DEMANDEES PAR
L’ENTREPRENEUR DE SPECTACLE
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Durée de l’autorisation |
Nombre de représentations
envisagées |
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PIÉCES A JOINDRE IMPÉRATIVEMENT - plus ou moins détaillé, ce qu'on dit : CV du metteur en scène / Note
d’intention / Projet d’exploitation. - plus ou moins détaillé, ce qu'on dit : Dossier de présentation de la
compagnie (parcours artistique, etc.). Pour une exploitation
internationale : distribution prévue et CV des comédiens. - Le calendrier prévisionnel des
représentations |
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TOUTE DEMANDE D’AUTORISATION INCOMPLÈTE NE SERA
PAS TRAITÉE TANT QUE LE DEMANDEUR N’AURA PAS PROCÉDÉ AU COMPLEMENT DU
DOSSIER. TOUT ABANDON D’UN PROJET DE REPRÉSENTATION DEVRA ETRE SIGNALÉ
La
demande d’autorisation doit parvenir à Jean-Luc
PETIT - BP 17 - 46800 MONTCUQ (FRANCE) |
Le
demandeur sollicite l’autorisation de représenter, sous forme de spectacle
vivant, l’(les) œuvre(s) objet(s) de la présente dont l’auteur est Stéphane
Ternoise
Le
demandeur déclare être informé des conditions d’autorisation et de
perception : 8% du montant HT des entrées avec un minimum de 50 euros par
autorisation.
Si vous êtes en France, merci de joindre un chèque de 50 euros (en cas exceptionnel de refus, le chèque sera retourné), sinon le paiement s'effectuera obligatoirement en ligne via paypal.
Si vous êtes en France, le paiement en ligne est naturellement possible sur simple demande.
Les 50 euros payés lors de la demande d'autorisation sont une avance sur droits d'auteur.
En cas d'annulation des représentations, ces 50 euros resteront acquis à l'auteur, seront alors fiscalement considérés comme des frais de dossiers.
Le paiement des droits d'auteur devra être acquitté dans un délai maximum de deux mois après chaque représentation.
Ce paiement se fera à l'initiative de la troupe qui recevra ensuite une facture.
Le contact mail entre le responsable de la troupe et Stéphane Ternoise, permettra d'aboder tout cas particulier.
A ENVOYER EN 3 EXEMPLAIRES signés... (un vous sera retourné, si vous souhaitez 2 retours, envoyez-en 4...)
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Certifié exact, à |
Le |
Nom du demandeur |
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Fonction |
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Commentaires ouverts en octobre 2014 : |
autorisation de jouer le théâtre de Ternoise WWW.TERNOISE.NET |